Actes administratifs

Procès verbal et délibérations du Conseil municipal du 9 avril 2026

Publié le 23/04/2026 à 08:36

PV Conseil Municipal du 9 avril 2026

Convocation au Conseil Municipal du 9 avril 2026

Tableau du Conseil Municipal

Tableau du Conseil municipal V1 150326

Information du Conseil sur les nominations des conseillers municipaux délégués

Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal

Constitution des Commissions Municipales

Constition Commission d'Appel d'Offres CAO

Composition de la Commission de Contrôle de la Liste Electorale

Composition du CCAS

Délégations aux structures intercommunales et organismes divers

Réglement intérieur du Conseil Municipal

ANNEXE Réglement Intérieur du Conseil Municipal 2026

Approbation du Règlement Budgétaire et Financier

ANNEXE Réglement Budgétaire et Financier maj 2026

Autorisation au Maire de recruter du Personnel saisonnier

PV Conseil municipal

Délibérations du Conseil Municipal

ARRETE DU MAIRE No2026-124 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Parc DES AMIETS Chasse à l'œuf

Publié le 26/03/2026 à 15:10

Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - parc DES AMIETS Chasse à l'œuf

Arrêté du maire

Conseil municipal d'installation 21 mars 2026

Publié le 26/03/2026 à 15:10

2026 PV Conseil Municipal d'Installation 21 mars 2026

2026 Tableau du Conseil Municipal CLEDER

2026 Feuille de proclamation CLEDER

Fixation des Indemnités des Elus 2026

Délégations extérieures SIVU Centre de Secours de Plouescat

PV Conseil municipal

Délibérations du Conseil Municipal

Convocation Conseil municipal du 21 mars 2026

Publié le 18/03/2026 à 09:47

Convocation Conseil municipal du 21 mars 2026

Convocation conseil municipal

Conseil Municipal du 26 février 2026

Publié le 18/03/2026 à 09:43

PV CM 26 fev 2026

Débat d'Orientation Budgétaire DOB 2026

ANNEXE Rapport DOB de la Commune 2026

Convention de mandat entre la Commune et l'Association Club Nautique

Finances avis sur le Rapport de la CLETC du 5 février 2026

Affaires foncières demande d'acquisition à Kerabardaez

Plan cadastral CH 495 Kerabardaez

Affaires foncières proposition à la Commune d'acquérir une fraction parcelle

ANNEXE plan cadastral parcelle AB 31 rue de Poulfoen

Tarif location exceptionnelle salle omnisports

PV Conseil municipal

Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 4 décembre 2025

Publié le 10/03/2026 à 19:50

PV du CM du 4 dec 2025

PV Conseil municipal

Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 4 décembre 2025

Publié le 05/01/2026 à 16:23

Administration générale mise à jour du Tableau du Conseil Municipal

Tableau du Conseil Municipal au 10 07 2025

Administration générale mise à jour composition des Commissions Municipal

1 3 Administration générale mise à jour de la composition du CCAS

Tarifs communaux 2026

ANNEXE 1 Grille générale des tarifs communaux 2026

ANNEXE 2 et suivantes Tarifs communaux 2026

PV Conseil municipal

Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2025

Publié le 05/01/2026 à 15:45

Reversement Régie ACM vers Régie CCAS

Demande de subvention Sécurité auprès du Département

Convention d'occupation du Domaine communal Pylône télécom de Creach Avel

ProjetBail-FPS-29233-01-CLEDER-15072025

Réseaux gaz Redevance d'occupation du Domaine communal

Chantiers gaz Redevance provisoire d'occupation du Domaine communal

Affaires foncières demande d'inscription Chemin rural de Kerzean au PDIR

ANNEXE plan inscription du chemin rural de Kerzéan au PDIPR

SDEF Convention Intracting pour la rénovation de l'éclairage public

HLC Adhésion au Service mutualisé des Systèmes d 'Information

HLC Adhésion à la nouvelle Convention Protection des Données du CDG29

HLC Interdépendance financière des communes et projet de pacte financier

Convention Commune Ehpad de Mestioual manifestation Souvenirs d'antan 2025

convention Co EHPAD Mestioual Animation 2025

PV Conseil municipal

Délibérations du Conseil Municipal

ARRETE DU MAIRE N° 2025-420

Publié le 12/12/2025 à 15:18

Règlementation temporaire du stationnement - Place CHARLES DE GAULLE à CLEDER Permis de stationnement - marché de Noël - du 13/12/2025 à 12h00 au 14/12/2025 à 20h00

ARRETE DU MAIRE No2025-420

Arrêté du maire

Délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2025

Publié le 18/09/2025 à 13:34

PV CM 26 juin 2025

Acquisition fraction des parcelles BI 537 et 625 Creac'h Piguet pour création d'une Maison médicale

ANNEXE plan Acquisition parcelle BI 625 Creac'h Piguet pour création d'une Maison médicale

Approbation Conclusions enquête publique de voirie

Vente de parcelles communales à Fourguellen, au Land et rue des Courlis

Convention Commune ENEDIS à Lanveur

Tarifs communaux Centre de loisirs ACM Les Ptits Korrigans à compter du 010925

Tarifs communaux Séjours Enfance Jeunesse 2025

HLC préparation du Mandat 2026-2032 répartition des sièges CC

HLC transfert de compétence SP abattoir vers EPCI

Projet PLUIh avis suite au bilan de la Concertation et à l'Arrêt du projet

Personnel communal Emplois saisonniers 2025

Personnel communal Actualisation des Lignes Directrices de Gestion

PROJET Lignes Directrices de Gestion 2025

Personnel communal Actualisation du fonctionnement du Compte Epargne Temps

Personnel communal Avenant 1 au RIFSEEP conditions de maintien IFSE en cas d'absence pour maladie

Personnel communal Augmentation quotité horaire Poste Bibliothèque au 01 09 202

Convention Commune Association Club Nautique remboursement emploi saisonnier

ANNEXE convention Commune Association Club Nautique remboursement emploi saisonnier

Personnel communal prime de départ en retraite pour 2 agents

Recensement de la Population INSEE 2026 Nomination de la coordinatrice

Nomination Référent Tempête pour ENEDIS

ANNEXE SDEF Convention financière Eclairage public Lotissement des Primevères

SDEF Convention financière Eclairage public Lotissement des Primevères

PV Conseil municipal

Délibérations du Conseil Municipal

ACTES ADMINISTRATIFS