Actes administratifs

Délibérations du Conseil Municipal du 4 décembre 2025

Publié le 05/01/2026 à 16:23

Administration générale mise à jour du Tableau du Conseil Municipal

Tableau du Conseil Municipal au 10 07 2025

Administration générale mise à jour composition des Commissions Municipal

1 3 Administration générale mise à jour de la composition du CCAS

Tarifs communaux 2026

ANNEXE 1 Grille générale des tarifs communaux 2026

ANNEXE 2 et suivantes Tarifs communaux 2026

PV Conseil municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2025

Publié le 05/01/2026 à 15:45

Reversement Régie ACM vers Régie CCAS

Demande de subvention Sécurité auprès du Département

Convention d'occupation du Domaine communal Pylône télécom de Creach Avel

ProjetBail-FPS-29233-01-CLEDER-15072025

Réseaux gaz Redevance d'occupation du Domaine communal

Chantiers gaz Redevance provisoire d'occupation du Domaine communal

Affaires foncières demande d'inscription Chemin rural de Kerzean au PDIR

ANNEXE plan inscription du chemin rural de Kerzéan au PDIPR

SDEF Convention Intracting pour la rénovation de l'éclairage public

HLC Adhésion au Service mutualisé des Systèmes d 'Information

HLC Adhésion à la nouvelle Convention Protection des Données du CDG29

HLC Interdépendance financière des communes et projet de pacte financier

Convention Commune Ehpad de Mestioual manifestation Souvenirs d'antan 2025

convention Co EHPAD Mestioual Animation 2025

PV Conseil municipal

ARRETE DU MAIRE N° 2025-420

Publié le 12/12/2025 à 15:18

Règlementation temporaire du stationnement - Place CHARLES DE GAULLE à CLEDER Permis de stationnement - marché de Noël - du 13/12/2025 à 12h00 au 14/12/2025 à 20h00

ARRETE DU MAIRE No2025-420

Arrêté du maire

Délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2025

Publié le 18/09/2025 à 13:34

PV CM 26 juin 2025

Acquisition fraction des parcelles BI 537 et 625 Creac'h Piguet pour création d'une Maison médicale

ANNEXE plan Acquisition parcelle BI 625 Creac'h Piguet pour création d'une Maison médicale

Approbation Conclusions enquête publique de voirie

Vente de parcelles communales à Fourguellen, au Land et rue des Courlis

Convention Commune ENEDIS à Lanveur

Tarifs communaux Centre de loisirs ACM Les Ptits Korrigans à compter du 010925

Tarifs communaux Séjours Enfance Jeunesse 2025

HLC préparation du Mandat 2026-2032 répartition des sièges CC

HLC transfert de compétence SP abattoir vers EPCI

Projet PLUIh avis suite au bilan de la Concertation et à l'Arrêt du projet

Personnel communal Emplois saisonniers 2025

Personnel communal Actualisation des Lignes Directrices de Gestion

PROJET Lignes Directrices de Gestion 2025

Personnel communal Actualisation du fonctionnement du Compte Epargne Temps

Personnel communal Avenant 1 au RIFSEEP conditions de maintien IFSE en cas d'absence pour maladie

Personnel communal Augmentation quotité horaire Poste Bibliothèque au 01 09 202

Convention Commune Association Club Nautique remboursement emploi saisonnier

ANNEXE convention Commune Association Club Nautique remboursement emploi saisonnier

Personnel communal prime de départ en retraite pour 2 agents

Recensement de la Population INSEE 2026 Nomination de la coordinatrice

Nomination Référent Tempête pour ENEDIS

ANNEXE SDEF Convention financière Eclairage public Lotissement des Primevères

SDEF Convention financière Eclairage public Lotissement des Primevères

Délibérations du Conseil Municipal

Arrêté limitant provisoirement les usages de l'eau

Publié le 07/08/2025 à 13:26

Arrêté limitant provisoirement les usages de l'eau

Arrêté du maire

Arrêté du maire N° 2025-201

Publié le 11/07/2025 à 05:29

Arrêté du maire n°2025-201 : Règlementation temporaire de la cirulation et du stationnement

Arrêté du maire

Délibération du Conseil municipal du 27 mars 2025

Publié le 09/07/2025 à 15:07

Vote du CFU Commune 2024

Vote du CFU Lot Tabarly 2024

Vote du CFU Lot Primevères 2024

Vote du CFU Lot Hortensias 2024

Affectation du résultat

Budget primitif commune 2025

Annexe Lot Primevères 2025

Fixation des taux de fiscalité locale 2025

Autorisation au Trésor Public de régulariser l'Actif Communal

Subvention au Budget CCAS 2025

Subventions aux assosisations locales 2025

ANNEXE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2025

Subventions à l'Association Jumelage Cléder-Herleshausen 2025

Subventions à l'Association Jumelage Taninges 2025

Subventions à l' Association Plaisanciers 2025

Subventions à l'Association SNSM 2025

Subventions à l'Association Club Nautique Cléderois 2025

Subventions à l'Association Hermine Kernic Handball 2025

Subventions à l' Association Judo Club Clédérois 2025

Subventions à l'Association USC 2025

Subventions à l'OGEC Collège ND d'Espérance 2025

Subventions à l'Asso Les Dauphins 2025

Subventions à l'Association Ping Pong 2025

Forfait annuel Ecole Saint Joseph 2025

Subvention voyage scolaire Ecole Saint Joseph 2025

Garantie emprunt OGEC

Participation financière des Asso Mathis et ses Complices et Diharz

HLC Approbation du Rapport de la CLETC du 4 mars 2025

Demande de subvention J'apprends à nager 2025

Demande de subvention FDSR 2025 sécurisation piétons rue Hen an Enez

SDEF convention financière Effacement réseau rue du Brouan tranche 3

SDEF Convention LORA antenne Salle omnisports

Commission de Contrôle des Listes électorales avenant à la composition

Affaires foncières acquisition terrain pour Maison Médicale

Affaires foncières

ANNEXE plan régularisation foncière AR 15 Théven Kerbrat

Délibérations du Conseil Municipal

PV Conseil municipal du 6 février 2025

Publié le 06/05/2025 à 12:28

Délibération du Conseil Municipal du 6 février 2025

Actualisation des commissions municipales

Mise à jour de la composition du CCAS

Actualisation des délégations exterieures

Tarifs communaux avenant tarif groupe camping du Poulennou

Annexe tarifs communaux avenant tarif groupe camping du Poulennou

Délibérations du Conseil Municipal

ACTES ADMINISTRATIFS